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 Article 3.1.
Durée du temps de travail
La durée du temps de travail effectif est de :
soit, en tenant compte des jours fériés coïncidant avec des jours ouvrables (9 jours en moyenne sur l'année) et des congés payés (25 jours ouvrés ou 30 jours ouvrables):
Nombre de jours dans l'année ........ 365
Repos hebdomadaire ..................... 104
Jours fériés .................................... 9
Congés payés (en jours ouvrés) ...... 25
Total jours travaillés:....................... 227
Toutefois, la durée annuelle étant calculée sur la base de la durée légale hebdomadaire diminuée des heures correspondant aux jours de congés légaux, aux usages locaux et aux jours fériés mentionnés à l'article L. 221-1 du code du travail, la durée annuelle de 1589 heures sera susceptible de varier chaque année en fonction du nombre de jours fériés correspondant à des jours ouvrables.
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