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Maladie Chirurgie Maternité
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Les personnes garanties
sont :
- le participant,
- le conjoint s'il bénéficie de la Sécurité
sociale au titre d'ayant droit du participant,
- les enfants à charge au sens de l'article
L.313.3 du code de la Sécurité sociale,
- les enfants de moins de 27 ans poursuivant leurs
études et inscrits à la Sécurité sociale
(régime des étudiants)
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Les enfants d'un cadre féminin, à la charge
de son conjoint, sont intégralement garantis
dans le cas où ce dernier ne bénéficie
paspour eux d'un régime de prévoyance.
S'il bénéficie d'un tel régime, le
règlement doit être effectué
en premier lieu par celui-ci, La France Assurances
intervenant pour le complément éventuel.
Les remboursements varient en fonction des
prestations sennes par la Sécurité sociale.
Toutefois, ceux-ci sont limités au montant
des frais réellement engagés restant à
la charge de l'assuré.
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Frais pouvant bénéficier de conventions
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selon tarif conventionné
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selon tarif d'autorité
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Frais d'honoraires chirurgicaux
(chirurgiens, aides, assistants, anesthésistes)
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100 % des frais réels (1)
avec un remboursement maximum de 4,88 € par K
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Auxiliaires médicaux (sauf infinniers)
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67 % (2)
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330 % (2)
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Infirmiers
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50 % (2)
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330 % (2)
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Frais d'actes médicaux courants, radiographies
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43 % (2)
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330 % (2)
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Frais dentaires (sauf prothèse)
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43 % (2)
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330 % (2)
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Frais d'honoraires médicaux
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100 % des frais réels (1) limités
à
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CI 17,53
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VI 18,29 €
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C2 22,87 €
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V2 24,09 €
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C3 38,87 €
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V3 60,67 €
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Cn psy 34,60 €
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Vn psy 38,57 €
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Majoration pour visite de nuit ou de dimanche,
indemnité de déplacement
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43 % (2)
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330 % (2) |
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Frais non visés par les conventions médicales
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Le pourcentage de remboursement est
uniforme
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Frais pharmaceutiques
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100 % des frais réels (1)
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Frais d'analyses
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67 % (2)
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Frais d'orthopédie, prothèse
non dentaire
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200 % (2)
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Frais de séjour en hôpital
ou clinique (médecine ou chirurgie), en sanatorium, préventorium
ou aérium
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100 % des frais réels (1) avec
un remboursement maximum de 91,47 € par jour
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Forfait hospitalier
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10,67 € (2)
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Frais de transport en ambulance
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53%(2)
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Frais d'optique (acceptés par la Sécurité
sociale)
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100 % des frais réels limités
à
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monture
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38,11 € (1)
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verres(par verre)
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53,36€ (1)
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lentilles de contact correctrices jetables ou non jetables
acceptées ou refusées par la Sécurité
sociale par an et par bénéficiaire
(à l'exclusion des produits d'entretien)
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68,60 € (t)
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Cure thermale (acceptée par la Sécurité
sociale)
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Indemnité journalière forfaitaire
de 3,66 € (3)
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Maternité ou adoption
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Indemnité forfaitaire de 100,62
€
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Frais de prothèse dentaire
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Pris en charge par la Sécurité sociale
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100 % des frais réels limités
à 5,18 € par lettre-clé (1)
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Non pris en charge par la Sécurité sociale
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100 % des frais réels limités
à 5,18 € par lettre-clé sur notification
du refus de prise en chargepar la Sécurité sociale
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